La PME Française 4D obtient et sécurise son CIR grâce à l'expertise de Sogedev !
Le 11 octobre 2010
Présent à l'international au travers de 7 filiales, l'éditeur français 4D s'est imposé sur le marché de l'informatique professionnelle en proposant aux développeurs et aux utilisateurs finaux une plateforme logicielle facilitant le développement et le déploiement d'applications d'entreprise.
Sur un effectif total de 130 employés dont 75 en France, trente à quarante personnes se consacrent entièrement à la Recherche & Développement (R&D). De fait, l'entreprise a toujours attribué une part importante de son budget à son effort de recherche. C'est à l'occasion du développement d'un nouveau projet que 4D a souhaité solliciter pour la première fois un dispositif de financement public et, plus particulièrement, le Crédit d'Impôt Recherche (CIR).
Conscient de la complexité de la constitution des demandes, 4D a souhaité faire appel à un cabinet de conseil en financement public de l'innovation et spécialiste du CIR, pour l'accompagner dans cette démarche. Au-delà de la difficulté d'interprétation des textes officiels, l'entreprise craignait de déposer une demande erronée pouvant la conduire à un contrôle fiscal qui l'aurait remise en cause. Pour cela, elle recherchait un expert capable de l'accompagner dans la constitution du dossier mais aussi dans sa sécurisation. En effet, 4D voulait obtenir l'aval de l'administration fiscale et du Ministère de la Recherche avant de bénéficier du CIR.
Un appel d'offres a ainsi été lancé et trois cabinets dont Sogedev ont été consultés. Après plusieurs soutenances et recommandations, 4D a finalement confié son projet à Sogedev. "Le cabinet Sogedev s'est distingué car l'équipe a immédiatement compris nos objectifs et nous a proposé des actions adaptées. En effet, c'est le seul cabinet à avoir accepté de nous accompagner jusqu'à la sécurisation totale de notre demande de CIR. Cela nous a rassurés car nous ne voulions risquer aucune remise en cause de notre dossier sur l'éligibilité des travaux de recherche valorisés dans notre déclaration CIR" explique Luc Hollande, Directeur Général de 4D.
Au-delà de cet aspect, 4D a également apprécié le fait que Sogedev prenne en charge l'intégralité du dossier comprenant l'analyse de l'éligibilité des travaux réalisés, la rédaction du dossier scientifique de justification, le dépôt et le suivi administratif. " La prise en charge globale, incluant la rédaction du dossier scientifique, a généré un véritable gain de temps pour l'entreprise. Ce travail important de formalisation que certains cabinets ne souhaitaient pas entreprendre a permis aux équipes de R&D de rester focalisées sur leurs travaux de recherche." ajoute Luc Hollande.
Après la constitution de ce dossier, l'entreprise a fait contrôler sa demande de CIR par l'administration fiscale et le Ministère de la Recherche. Ces deux instances l'ont entièrement validée, garantissant ainsi à l'entreprise la réalité du dispositif et la protégeant d'un contrôle fiscal ultérieur.
Grâce à l'expertise de Sogedev, l'entreprise a identifié plus d'actions éligibles au CIR que ce qu'elle avait estimé au moment de la déclaration de principe. Elle a ainsi pu obtenir d'un crédit d'impôt plus conséquent. Au total, 4D a bénéficié d'un CIR de plus de 500 000 € pour 2008.
